Service de l'audiovisuel

Calendriers et dispositions générales

CINÉMA 

 

La Commission de Sélection des Films

Prochaines dates de remise des dossiers :

-  7 septembre 2017 (LM, CM, Doc et Doc CCA-VAF)

- 3 octobre 2017 (LM CCA-VAF)

Merci de suivre attentivement les instructions inscrites dans les modalités pratiques.

Dispositions générales 2017 (.pdf) 
Composition (.pdf) 
Formulaire de demande d'aide - Documentaire (.doc)
Formulaire de demande d'aide - Fiction (.doc)
Calendrier (.pdf) et modalités pratiques (.doc)

Lire les modalités de dépôt des dossiers 


L'agrément

Prochaines dates de remise des dossiers: 21 août, 18 septembre 2017

Le formulaire de demande d'agrément développement (.doc)
- Le formulaire de demande d'agrément production (.doc)
La note complémentaire au calendrier (.pdf)
- Le calendrier 2017 (.pdf)
- Les conditions générales des contrats (.pdf)
Qu'est-ce que le groupe d'agrément ? 

 

Le Tax Shelter

Prochaines dates de remise des dossiers: 4 septembre 2017

- Calendrier 2017 (.pdf)
        
Qu'est-ce que le tax shelter?


La Cellule Promotion

Prochaines dates de remise des dossiers : 14 août 2017

Toutes les infos sur les aides à la promotion et à la diffusion   


La Commission d'aide aux opérateurs audiovisuel (COA)

Prochaine date de remise des dossiers : 

 

Appel à projets 2017 pour le concept, le développement ou la production d'un projet de création à destination des nouveaux médias

Prochaine date de remise des dossiers : 2 octobre 2017

 

Appel à projets pilote 2017 : réaliser un film de long métrage dans des conditions légères

Prochaine date de remise des dossiers : 2 octobre 2017

Règlement de l’appel à projets (.pdf)


 

RADIO

Le Fonds d'aide à la Création radiophonique

Prochaine date de remise des dossiers : 

L'appel à projets (pdf)
Le formulaire (doc)
Lettre de lancement de l'appel à projets (pdf)
Qu'est ce que le Fonds d'aide à la Création radiophonique ?