
Besoin d'un formulaire précis ou des dispositions générales? Retrouvez ici tous les documents à télécharger du site...
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Le pré-générique
Cinéma
La Production
Merci de suivre attentivement les instructions inscrites dans les modalités pratiques.
Commission de Sélection des Films
- Formulaire de demande d'aide - Documentaire
- Formulaire de demande d'aide - Fiction
- Calendrier 2019 et modalités pratiques
- Dispositions générales
- Règles de fonctionnement et Composition
Agrément
- Formulaire agrément (version avril 2014)
- Formulaire agrément (version novembre 2017)
- Formulaire de clôture du dossier d'aide au développement (version décembre 2017)
- Calendrier 2018 et note complémentaire au calendrier
- Conditions générales des contrats d’aide
Tax shelter
Primes au réinvestissement
- Formulaires (.doc)
- Grilles (.doc)
- Formulaires et grilles (.xls)
- Créances pour les oeuvres audiovisuelles versions courtes (.doc)
- Créances pour les oeuvres audiovisuelles versions longues (.doc)
- Modèle du bordereau (.doc)
- Liste des festivals et lieux de diffusion reconnus (.doc)
- Primes au réinvestissement : Qui - Quoi - Quand (.doc)
- Décret (partie primes) et AGCF (sans les annexes) (.doc)
- Nouvelle procédure en ce qui concerne les oeuvres audiovisuelles (versions courtes) (.doc)
- Nouvelle procédure en ce qui concerne les oeuvres audiovisuelles (versions longues) (.doc)
Promotion et diffusion
- Le calendrier 2018 (pdf)
- Le calendrier 2017 (pdf)
- Mode d'emploi des aides à la promotion
- Modèle de déclaration de créance
- Grille animation
- Grille fiction
- Grille documentaire
- Reconnaissance du distributeur
- Aide à la promotion en festivals
- Aide à la sortie en salles - potentiel classique
- Aide à la sortie en salles - potentiel élevé
- Aide à la sortie en salles - programme de courts métrages
- Aide à l'organisation d'événements
- Liste des festivals
- Liste des lieux reconnus
- Tableau des aides à la promotion
- Liste des dépenses éligibles pour les aides accordées avant le 1er juillet 2017
- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux aides à la promotion d’œuvres audiovisuelles
Toutes les infos sur les aides à la promotion et à la diffusion
Commission d'aide aux opérateurs audiovisuels (COA)
- Les ateliers: le guide (.pdf), formulaire (.xls)
- Les structures de diffusion : le guide (.pdf), formulaire (.xls)
- Les festivals: le guide (.pdf), formulaire (.xls)
- Les distributeurs: le guide (.pdf), formulaire (.xls)
- Les exploitants de salles: le guide (.pdf), formulaire (.xls)
- Les plateformes de diffusion numérique: le guide (.pdf), formulaire (.xls)
Les rapports d’activités :
- Festivals: rapport d'activités (.xls)
- Exploitants de salles: rapport d'activités 1 (.xls), rapport d'activités 2 (.xls)
- Liste des membres de la Commission (.pdf)
L'aide à la formation
- Liste des formations (.pdf)
- Formulaire de demande (.doc)
- Rapport de formation(.doc)
- Déclaration de créance (.doc)
Concertation
- Comité de concertation - Composition
Médias
Fonds d'aide à la création radiophonique - Règlement d’ordre intérieur (pdf)
Fonds d'aide à la création radiophonique - Appel à projets (pdf)
Fonds d'aide à la création radiophonique - Lettre de lancement de l'appel à projets (pdf)
Fonds d'aide à la création radiophonique - Formulaire (.doc)
Presse écrite - Entreprises et groupement de presse soutenues en 2009 et titres édités (pdf)