Service de l'audiovisuel

A télécharger

Besoin d'un formulaire précis ou des dispositions générales? Retrouvez ici tous les documents à télécharger du site...

Vous pouvez également télécharger nos logos et la réglementation du secteur.

 

 

Cinéma

La Production

Merci de suivre attentivement les instructions inscrites dans les modalités pratiques.

 

Commission de Sélection des Films

  1. Formulaire de demande d'aide - Documentaire (doc)
  2. Formulaire de demande d'aide - Fiction (doc)
  3. Calendrier 2018 (pdf) et modalités pratiques (.doc) 
  4. Dispositions générales (.pdf)
  5. Règles de fonctionnement et Composition (.pdf)

 

Agrément

  1. Formulaire agrément (version avril 2014)
  2. Formulaire agrément (version novembre 2017)
  3. Formulaire de clôture du dossier d'aide au développement (version décembre 2017)
  4. Calendrier 2018 et note complémentaire au calendrier
  5. Conditions générales des contrats d’aide


Tax shelter

  1. Infos et téléchargement
  2. Calendrier 2017 (pdf)
  3. Calendrier 2018 (pdf)

Primes au réinvestissement

  1. Formulaires (.doc)
  2. Grilles (.doc)
  3. Formulaires et grilles (.xls)
  4. Créances pour les oeuvres audiovisuelles versions courtes (.doc)
  5. Créances pour les oeuvres audiovisuelles versions longues (.doc)
  6. Modèle du bordereau (.doc)
  7. Liste des festivals et lieux de diffusion reconnus (.doc)
  8. Primes au réinvestissement : Qui - Quoi - Quand (.doc)
  9. Décret (partie primes) et AGCF (sans les annexes) (.doc)
  10. Nouvelle procédure en ce qui concerne les oeuvres audiovisuelles (versions courtes) (.doc)
  11. Nouvelle procédure en ce qui concerne les oeuvres audiovisuelles (versions longues) (.doc)

Promotion et diffusion

  1. Le calendrier 2018 (pdf)
  2. Le calendrier 2017 (pdf)
  3. Mode d'emploi des aides à la promotion
  4. Modèle de déclaration de créance
  5. Grille animation
  6. Grille fiction
  7. Grille documentaire
  8. Reconnaissance du distributeur
  9. Aide à la promotion en festivals
  10. Aide à la sortie en salles - potentiel classique
  11. Aide à la sortie en salles - potentiel élevé
  12. Aide à la sortie en salles - programme de courts métrages
  13. Liste des festivals
  14. Liste des lieux reconnus
  15. Tableau des aides à la promotion
  16. Liste des dépenses éligibles pour les aides accordées avant le 1er juillet 2017
  17. Arrêté du Gouvernement de la Communauté française relatif aux aides à la promotion d’œuvres audiovisuelles

Toutes les infos sur les aides à la promotion et à la diffusion



Commission d'aide aux opérateurs audiovisuels (COA)

 

  1. Les ateliers: le guide (.pdf), formulaire (.xls)
  2. Les structures de diffusion : le guide (.pdf), formulaire (.xls)
  3. Les festivals: le guide (.pdf), formulaire (.xls)
  4. Les distributeurs: le guide (.pdf), formulaire (.xls)
  5. Les exploitants de salles: le guide (.pdf), formulaire (.xls)
  6. Les plateformes de diffusion numérique: le guide (.pdf), formulaire (.xls)

 

 

Les rapports d’activités :

 

  1. Festivals:  rapport d'activités (.xls) 
  2. Exploitants de salles: rapport d'activités 1 (.xls), rapport d'activités 2 (.xls)
  3. Liste des membres de la Commission (.pdf)

 

 

 

 

 

 

 

L'aide à la formation

 

  1. Liste des formations (.pdf)    
  2. Formulaire de demande (.doc)  
  3. Rapport de formation(.doc)  
  4. Déclaration de créance (.doc) 

 

Concertation

 

  1. Comité de concertation - Composition (.pdf)  

 

 

Médias


Fonds d'aide à la création radiophonique - Règlement d’ordre intérieur (pdf)
Fonds d'aide à la création radiophonique - Appel à projets (pdf)
Fonds d'aide à la création radiophonique - Lettre de lancement de l'appel à projets (pdf)
Fonds d'aide à la création radiophonique - Formulaire (.doc)

Presse écrite -  Entreprises et groupement de presse soutenues en 2009 et titres édités (pdf)